Jean-François Lequoy
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Lequoy (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000021218549
(source JORF)
nomination
31 Octobre 2009
31/10/2009
De:
Lequoy (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
1°
représentants des employeurs désignés par le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Remplace:
M. de la Martinière (Gérard)
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000020809040
(source JORF)
nomination
30 Juin 2009
30/06/2009
De:
Lequoy (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Remplace:
M. de la Martinière (Gérard)
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000020585164
(source JORF)
nomination
07 Mai 2009
07/05/2009
De:
Le Quoy (Jean-François)
commissaire contrôleur des assurances de 2e classe, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de contrôle des assurances
date_debut
=
"
1997-02-01
"
corps
=
"
Contrôle des assurances
"
JORFTEXT000000566244
(source JORF)
réintégration
17 Mai 1997
17/05/1997
De:
Le Quoy (Jean-François)
JORFTEXT000000566244
(source JORF)
cessation de fonction
17 Mai 1997
17/05/1997
